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Danse Ambiance Sound Light Video

c'est la différence que vous recherchez... Ambiance Lounge Prestige
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Chers visiteurs

Vous trouverez sur cette page

quelques brèves informations très utiles.

 

 

A) Généralités:

En toute connaissance de cause,

votre qualité d'organisateur d'événement

 vous oblige à respecter un certain nombre de conditions.

Vous devez donc connaitre vos droits et vos devoirs envers:

 

• le prestataire, pour le respect de la législation en vigueur,

• la SACEM, pour les demandes d'autorisations.

 

Traitemement spécifique pour l'organisation des mariages ou autres fêtes familiales

                                  (Cf. art. L122-5-1 du code de la propriété intellectuelle). 
                         Rappel:  Cette démarche est à la charge de l'organisateur.
                                                  Le prestataire doit lui produire le programme des œuvres
                                                  qu'il aura diffusées.
 
Quelques liens utiles pour vous informer:
 

Information très importantes pour votre mariage:

Cliquez F  Informations pour les futurs mariés

 

 

B) Particularités:

 Nous vous garantissons les services d'un prestataire

 déclaré, assuré et responsable.

 

1. Déclaré et enregistré:

Nous sommes inscrits dans le répertoire national d'identification

des Entreprises et des Etablissements.

 

Accès au répertoire SIRENE http://avis-situation-sirene.insee.fr

       Vous pouvez obtenir un avis de situation, pour toutes entreprises,

en saisissant son numéro de Siren (9 premiers chiffres).
Danse Ambiance Sound Light Video,

notre identifiant est: 502 582 919


2. Assuré:

Notre responsabilité civile professionnelle souscrite auprès de

MAAF Assurances SA.

nous garantit pour les dommages que nous serions amenés à causer

aux biens et tierces personnes

FJustificatif de notre R.C.P.


3. Responsable:

       Dans un premier temps vous pouvez prendre connaissance de notre engagenent en consultant nas Conditions Générales, celles-ci sont contractuelles.

FNos Conditions Générales. 

Préalablement, nous vous établissons une proposition
 (obligatoire pour un montant supérieur à 150,00 euros).

      Après votre approbation, nous établirons un contrat

 en deux exemplaires avec le détail de la prestation convenue

 (date, lieu qualité, horaires et matériel mis en place).

      La réservation ne deviendra effective et contractuelle
 que lorsque le versement d'un acompte sera effectué.

      Dès lors, les deux parties seront engagées à respecter
 les conditions de bonne réalisation du contrat.